Déposée le 30 avril 2004 par HAOUCHINE Boualem
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SEALYBRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est HAOUCHINE Boualem domicilié(e) 34, allée du Maconnais, Entrée No 16,31770 COLOMIERS - 31770 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAOUCHINE Boualem domicilié(e) 34 allée du Maconnais, Entrée No 16,31770 COLOMIERS - 31770 - France.
La marque SEALYBRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289002.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEALYBRON est expirée depuis le 30 avril 2014.
HAOUCHINE Boualem a également déposé les autres marques suivantes : FRUIMED , FER DECO
HAOUCHINE Boualem - 34, allée du Maconnais, Entrée No 16,31770 COLOMIERS - 31770 - France
HAOUCHINE Boualem - 34 allée du Maconnais, Entrée No 16,31770 COLOMIERS - 31770 - France
Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406269 - Publication au BOPI 2005-01-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Produits pour l'industrie pétrochimique, pour le batiments, les travaux public, pour l'entretien, l'industrie marine, pour la construction naval, pour l'Aviation, pour l'industrie agro-alimentaire, pour la distribution de l'eau potable et son stockage ainsi que pour le stockage de tout autre produit agro-alimentaire, pour la réparation d'étanchéité dans un milieu humide ou sous l'eau, pour la parapharmacie et enfin pour l'industrie en général. Produits chimiques destinées à l'industrie en général et aux particuliers, résines artificielles à l'état brut, résines naturelles, résines artificielles synthétiques, divers types de colles ou liants, revêtements d'étanchéité, revêtement anti-corrosif, innhibiteur de corrosion, préparation pour nettoyer, dégraisser, polir ou abraser, peintures et vernis de tous types, savons, parfums, huiles essentielles, dentifrice, cosmétiques, platres ou liants pour la parapharmacie ou le médical. Revêtements de protection et d'entretien pour navires et bateaux en bois, polyester, acier, aluminium ou tout autres matériaux composites.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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